Peu commune
Organisme sans but lucratif
organisme qui utilise ses revenus pour servir ses objectifs sociaux, culturels ou scientifiques dans la communauté plutôt que de les distribuer comme profit ou dividendes à ses membres
Organisme sans but lucratif
Au Québec, les expressions organisme sans but lucratif (OSBL), organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif (OBNL) désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices pécuniaires à partager entre ses membres. Dans la province de Québec, environ 134 000 organismes sans but lucratif canadiens étaient actifs en 2020 et 50 000 organismes à but non lucratif. C'est le terme « Organisme sans but lucratif » qui est préconisé[Ce passage est incohérent]. Le terme « association sans but lucratif » est à éviter.
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