Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793

Carte Épique · n° 14165

La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1793 est une section de la constitution de la Première République française, proclamée le 24 juin 1793 (6 messidor an I), approuvée par référendum, et suspendue la même année, puis abrogée en 1795 et aujourd’hui dépourvue de valeur juridique. Rédigée au cours des premiers mois de l’an 1793 par une commission dont faisaient partie Saint-Just et Hérault de Séchelles, elle diffère de la Déclaration du 26 août 1789 par une orientation nettement plus égalitaire. Ainsi, aux droits de première génération d’inspiration libérale reconnus en 1789 et au principe d’égalité en droit, elle adjoint une première esquisse des droits de deuxième génération, notamment les droits aux secours publics et à l’instruction. Jacobine, elle consacre à de multiples reprises la souveraineté nationale et populaire, qui doit fonder le nouveau régime. Le texte est également connu pour consacrer par écrit des principes révolutionnaires. Son dernier article, en particulier...

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