Symbole de marque déposée

Carte Peu commune · n° 96421

Le symbole de marque déposée (®, de l'anglais registered, « enregistré » ; MD au Québec) est un symbole qui annonce que le mot ou symbole précédent est une marque de commerce (MC) qui a été enregistrée auprès de l'office national des marques[Lequel ?]. Une marque est un symbole, un mot, ou des mots légalement enregistrés ou établis par l'usage en tant que représentant d'une entreprise ou d'un produit. Dans certains pays, il est illégal d'utiliser le symbole de marque déposée pour une marque qui n'est officiellement enregistrée dans aucun pays. Les marques de commerce non officiellement enregistrées peuvent être marquées avec le symbole de marque de commerce (« ™ » en anglais ou « 🅪 » en français), tandis que les marques de service non enregistrées sont marquées avec le symbole de marque de service « ℠ ». La bonne façon de placer ces symboles est immédiatement après la marque (et le plus couramment sous forme d'exposant, sans que cela soit pour autant légalement obligatoire).

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