Droit du sang

Carte Rare · n° 58178

Le droit du sang (en latin jus sanguinis), ou nationalité par filiation, est la règle de droit selon laquelle un enfant acquiert la nationalité de ses parents, indépendamment de son lieu de naissance, que la nationalité du ou des parents soit de naissance ou acquise, notamment par naturalisation, déclaration ou mariage. Le terme droit du sang ne renvoie pas à une conception biologique, ethnique ou « raciale » de la nationalité, mais désigne exclusivement une règle juridique fondée sur la filiation. C'est le principe dominant dans la plupart des pays. Dans certains pays d'immigration, comme les États-Unis, l'Argentine, le Canada, ou autrefois l'Australie, les enfants ont la nationalité du pays par leur seule naissance sur le territoire, ce que l'on appelle le droit du sol (jus soli). Ces droits ne sont pas exclusifs et une législation peut prévoir l'un et l'autre.

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