Peu commune

Congrès de la Nouvelle-Calédonie

Assemblée délibérante de la Nouvelle-Calédonie (France)

Congrès de la Nouvelle-Calédonie

Carte Peu commune · n° 100904

Le Congrès de la Nouvelle-Calédonie est l'assemblée délibérante faisant fonction de parlement local au « monocamérisme partiel » — ou encore de sa chambre basse, la chambre haute pouvant être assimilée au Sénat coutumier — de la Nouvelle-Calédonie, collectivité d’outre-mer sui generis de la République française. Son fonctionnement et ses attributions sont définis par le chapitre Ier du titre III (portant sur les institutions de la Nouvelle-Calédonie) de la loi organique no 99-209 relative à la Nouvelle-Calédonie, née de l'accord de Nouméa signé en 1998. Cette assemblée est l'héritière d'un long passé institutionnel et a, au fil de l'histoire du territoire, connu plusieurs noms et modes de fonctionnement : le Conseil général de 1885 à 1957 ; l'Assemblée territoriale de Nouvelle-Calédonie de 1957 à 1985 ; le Congrès du Territoire de 1985 à 1999. Le Congrès siège au 1 boulevard Vauban dans le centre-ville de Nouméa. Les médias locaux ont tendance à parler du « boulevard Vauban » pour citer...

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