Coutume

Carte Rare · n° 74869

La coutume est une notion polysémique, utilisée dans une grande variété de contextes. Cet article traite du domaine juridique, la coutume est une des sources du droit. Elle ne doit pas être confondue avec l'usage, pratique dont la coutume est la formulation explicite. Dans le royaume de France du Moyen Âge et de l'Époque moderne, on trouve différentes coutumes locales, par exemple la coutume de Bretagne, ensemble des usages juridiques en vigueur dans le duché de Bretagne (939-1532), puis dans la province de Bretagne (1532-1789), mais aussi la coutume de Normandie, la coutume de Paris, la coutume de Bourbonnais, etc. L'ouvrage qui énonce par écrit la coutume d'une province est appelé « coutumier ». Dans l'ensemble, la période de la Révolution française et de l'Empire met fin à l'importance de la coutume dans le droit français, mais quelques traces en subsistent encore aujourd'hui. Hors de France, quelques pays dans le monde accordent à la coutume une place généralement minoritaire. En revanche...

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