Conseil des Cinq-Cents

Carte Rare · n° 57203

Le Conseil des Cinq-Cents est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Anciens. Il est institué par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne le 22 août 1795, et entre en vigueur le 23 septembre suivant. Il siège dans la salle du Manège située à l’endroit de l'actuelle rue de Rivoli, le long du jardin des Tuileries, à partir du 9 octobre, puis au palais Bourbon deux ans plus tard, à partir du 21 janvier 1798. La Constitution de l'an III met en place un pouvoir législatif bicaméral, qui comprend : le Conseil des Cinq-Cents, chambre basse ou assemblée législative de première instance ; le Conseil des Anciens, chambre haute, qui examine les textes de lois en seconde lecture. Après le coup d'État du 18 Brumaire qui met fin au Directoire, le Conseil des Cinq-Cents est dissous par Bonaparte. Le Tribunat reprend une partie de ses attributions.

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