Congrès de la Confédération

Carte Commune · n° 431278

Le Congrès de la Confédération (en anglais: Congress of the Confederation ou United States in Congress Assembled, à ne pas confondre avec la Confédération rassemblant les États sudistes pendant la guerre de Sécession 1861-1865) fut le gouvernement des États-Unis d'Amérique du 1er mars 1781 au 4 mars 1789. Cette institution était le successeur direct du Second Congrès continental. Organe monocaméral doté d'une fonction législative et exécutive, il était composé de délégués nommés par les législatures des treize États. Chaque délégation d'État disposait d'une voix. Ses membres devinrent automatiquement membres du Congrès de la Confédération lorsque celui-ci fut créé après la ratification des Articles de la Confédération.

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