Seconde conférence de La Haye

Carte Commune · n° 200122

La seconde conférence de La Haye est une conférence internationale organisée à La Haye du 15 juin au 18 octobre 1907 sous l'égide de la Cour permanente d'arbitrage. Lors de cette conférence, les dispositions de la première conférence de La Haye furent révisées. Toutefois, les textes des deux conventions comportent peu de différences. Ces deux conventions de la paix représentent aujourd’hui les règles de droit coutumier de première importance, même si entre-temps les conventions de Genève de 1949 et leurs protocoles additionnels de 1977 les ont considérablement élargies. Après la Seconde Guerre mondiale, les juges du tribunal militaire de Nuremberg ont constaté qu'en 1939, les règles énoncées dans la convention de La Haye de 1907 étaient reconnues par toutes les nations civilisées et étaient considérées comme déclaratoires des lois et coutumes de la guerre. En vertu de cette décision d'après-guerre, un pays n'avait pas besoin d'avoir ratifié la convention de La Haye de 1907 pour être lié...

Lire sur Wikipédia · Image Mundaneum, Public domain