Code de la route

Carte Peu commune · n° 91675

Le code de la route ou droit routier est l'ensemble des lois et règlements relatifs à l'utilisation des voies publiques (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les piétons, cyclistes, cavaliers, meneurs d'attelage, utilisateurs de deux-roues à moteur, automobilistes et routiers. Il s'agit dans certains pays francophones d'un code législatif, au même titre que le code de l'environnement ou le code pénal, mais il désigne aussi plus vaguement la combinaison de traités, conventions internationales, lois, réglementations et règles de civisme et de savoir-vivre. Le non-respect des dispositions du code de la route expose le contrevenant à des sanctions de divers niveaux selon la gravité de l'infraction, allant du rappel à l'ordre, à l'amende ou à la peine de prison.

Lire sur Wikipédia · Image Mike Gonzalez (TheCoffee), CC BY-SA 3.0