Peu commune

Naturalisation

mode d'acquisition d'une nouvelle nationalité

Naturalisation

Carte Peu commune · n° 108964

La naturalisation est l’acquisition d’une nationalité par un individu qui ne la possède pas par sa naissance. La naturalisation est en principe un acte souverain de l’État qui l’accorde. Les critères que le candidat à la naturalisation doit remplir sont définis dans le droit national, parfois dans un traité bilatéral ou multilatéral. Il doit généralement justifier d’une durée minimale de séjour sur le territoire de l’État dont il demande la nationalité, y être enregistré comme résident permanent, et démontrer sa connaissance de la langue et de la culture locale. Certains États, qui n’admettent pas la double nationalité, exigent que le requérant renonce aux autres nationalités qu’il possède au moment de sa naturalisation. Des aménagements existent parfois pour les naturalisations par mariage. Ce tableau permet de comparer les conditions générales de durée de résidence requises pays par pays. La naturalisation constitue un aspect crucial du droit de la nationalité et joue un rôle significatif...

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