Euro Medium Term Notes

Carte Commune · n° 392862

Les Euro Medium Term Notes (EMTN) sont des titres de créance émis par des banques de financement et d'investissement à destination d'investisseurs professionnels et contreparties éligibles, institutionnels ou banques privées. Si leur fonctionnement est calqué sur celui des Medium Term Notes (en) (littéralement « bons à moyen terme ») utilisés sur les marchés américains, les EMTN peuvent ne pas être enregistrés, et donc commercialisés, aux États-Unis, conformément à l'United States Securities Act de 1933. Les EMTN ne sont pas notés par les agences de notation financière : seul l'émetteur fait l'objet d'une notation. Ils présentent des caractéristiques très diverses, que ce soit en termes de rémunération ou de garantie du capital. Il faut donc bien comprendre le fonctionnement de ces produits avant toute décision d'investissement. Les termes et conditions de vente d'un EMTN mentionnent généralement le nom de l'émetteur, le droit et la fiscalité applicables à l'EMTN, la devise utilisée, le...

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