Droit d'auteur aux États-Unis

Carte Commune · n° 418763

Le droit d'auteur aux États-Unis est l'ensemble des droits exclusifs dont dispose un auteur sur ses œuvres de l'esprit aux États-Unis. Le droit d'auteur aux États-Unis fait partie du droit fédéral ; il est protégé par la constitution des États-Unis dans l'article I, section 8, clause 8, aussi connu comme la « Clause du Droit d'Auteur», laquelle dispose que : « Le Congrès aura le pouvoir… Afin de promouvoir le progrès des sciences et des arts utiles, en assurant pour un temps limité, aux auteurs et inventeurs le droit exclusif à leurs écrits et découvertes respectifs. » Cette clause est à la base des législations américaines sur le droit d'auteur (« Science, Auteurs, Écrits ») et de celles sur les brevets (« Techniques, Inventeurs, Découvertes »).

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