Droit féodal

Carte Peu commune · n° 146107

Le droit féodal ne se fonde sur aucun texte. D'origine essentiellement contractuelle, il n'est fait que de la coutume, et les traités qu'on en a sont des notations ou des commentaires de la coutume. Les droits féodaux sont un ensemble de droits réels perçus et reçus de ses vassaux par un seigneur sur son fief. Il ne faut pas les confondre avec les droits seigneuriaux. Parmi les droits féodaux principaux, on compte : le droit de guerre (ou d'ost) ; le droit de justice (ou de plaid) ; le droit d'aide (ou d'impôt).

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