Peu commune
Redevance
paiement régulier versé en échange d'un droit d'exploitation ou d'usage
Redevance
Une redevance, royalty (plur. : royalties) ou royaltie, est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service. Le calque « royautés » est parfois utilisé mais est déconseillé par l’Office québécois de la langue française car il s’agit d’un faux-ami.
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