Ancien Droit

Carte Commune · n° 260845

En France, on qualifie d'Ancien Droit le droit français en vigueur sous la monarchie d'Ancien Régime, c'est-à-dire jusqu'à la Révolution française qui instaure un « Nouveau Droit » (le droit français contemporain) fondé sur des principes législatifs et des usages juridiques nouveaux. Cet Ancien Droit se distinguait en deux grands ensembles : le nord de la France appliquait un droit coutumier, fondé sur des usages et des privilèges qui étaient souvent l'œuvre des siècles ; le sud de la France était quant à lui soumis au droit romain, souvent codifié.

Lire sur Wikipédia · Image Maximilian Dörrbecker (Chumwa), CC BY-SA 2.5