Ordonnance de mars 1685 sur les esclaves des îles de l'Amérique

Carte Commune · n° 308689

L'ordonnance de mars 1685 sur les esclaves des îles de l'Amérique est promulguée en mars 1685 par le roi de France Louis XIV. Elle fut préparée dans le cadre du vaste processus de législation royale, principalement en matière religieuse, animé sous le règne de Louis XIV par Jean-Baptiste Colbert, et poursuivi par son fils homonyme, le marquis de Seignelay (1651-1690) qui s'illustra, quelques mois plus tard, par la promulgation de l'édit de Fontainebleau qui révoque l'édit de Nantes. Le texte, qu'on appellera aussi « édit » par la suite, concerne d'abord la Martinique, la Guadeloupe, et Saint-Christophe. Il sera ensuite étendu à la partie française de Saint-Domingue en 1687, puis à la Guyane en 1704. Son contenu juridique est principalement d'origine locale, mais il existe des variantes ponctuelles parfois importantes entre les différentes versions ou éditions de ce texte. Il réglemente le statut et la condition des esclaves des colonies concernées, ainsi que la police religieuse générale...

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